MAIRIE DE LA COTE D’ARBROZ
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015
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CONVOCATION DU 17 FEVRIER 2015

Présents/MM. /MUFFAT Sophie/ BAUD Marie-Thérèse / LE RAY Gérard/CAVET Carole/
DEHESTRU Marc/VANSCHEEUWYCK Marie-Ange/ GEROUDET Francis/
Absent excusé : Mr DEHESTRU Jérôme/ BERNARD DE DOMPSURE Alix/BAUD Mickaël/

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- VOTE, A L’UNANIMITE, COMME IL SUIT LE COMPTE ADMINISTRATIF 2014 POUR LES 4 BUDGETS /

			Fonctionnement				Investissement
		Dépenses	Recettes 	Résultat	Dépenses 	Recettes	Résultat
Commune	265 090.87	465 946.84	200 855.97	212 011.70	446 168.45	234 156.75

Eau/Asst.	  64 854.66	159 014.13	  94 159.47	  10 997.95	207 703.60	196 705.65

Zone Village
Arbroz		       000	                 000		  000.00  	- 92 566.27           000             - 95 566.27	    

C.C.A.S.	       000                 537.29	       537.29

- VOTE, A L’UNANIMITE, LE COMPTE DE GESTION 2014 DE LA TRESORERIE POUR LES 4 BUDGETS.

- ACCEPTE LE DEVIS PRESENTE POUR LE REMPLACEMENT DE LA LITERIE DU GITE COMMUNAL.

- ACCEPTE LE DEVIS DE L’AMENAGEMENT DU POINT D’EAU DANS LE LOCAL TECHNIQUE B ATIMENT J.

- DECIDE DE REAMENAGER LES CUISINES DES DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX, LE CONTAT ET LE CROTTET.

- SE PROPOSE DE DEMANDER DES DEVIS POUR L’AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ROUTE DU COUARD D’AMONT (TERRASSEMENT-RESEAUX-ENROBE…)

- PREND CONNAISSANCE DU RECOURS DE L’A.D.P.E.P.S. CONTRE LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’IMMEUBLE LE MONT CHERY.
- FAIT LE POINT SUR LA PREMIERE REUNION CONCERNANT LA REVISION DU POS DE LA COMMUNE.

- DECIDE D’ACCORDER UN BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE 500.00 € A L’ECOLE MATERNELLE.

- EST EN ATTENTE DE LA REPONSE DE LA D.D.T CONCERNANT LES ZONES HUMIDES PRESENTES SUR LE TRACE DE LA ROUTE FORESTIERE.

- ETUDIE LA PROPOSITION DU SYANE POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DECIDE DE METTRE LE COMPTEUR DU RATELI AU NOM DES EXPLOITANTS.

- EST INFORME DE LA REUNION PUBLIQUE DES CANDIDATS AUX ELECTIONS DEPARTEMENTALES LE 12 MARS A 18 H.

- DONNE UN AVIS FAVORABLE AU PASSAGE DU RALLYE DU MONT BLANC SUR LA COMMUNE EN SEPTEMBRE 2015.

- EXAMINE PLUSIEURS DOSSIERS DIVERS.

Vu par Nous, Maire de la commune de LA COTE D’ARBROZ pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 Août 1884.

A La Côte d’Arbroz,					  Le Maire,
 Le 26 Février 2015               				  MUFFAT Sophie