MAIRIE DE LA COTE D’ARBROZ
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2015
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CONVOCATION DU 1er DECEMBRE 2015

Présents/MM. /MUFFAT Sophie/ BAUD Marie-Thérèse / LE RAY Gérard/CAVET Carole/
DEHESTRU Marc/VANSCHEEUWYCK Marie-Ange /GEROUDET Francis/ DEHESTRU Jérôme/
Absent excusé : Mr BAUD Mickaël/
Absente : Mme BERNARD DE DOMPSURE Alix/

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- VOTE LES TARIFS COMMUNAUX ET EAU/ASSAINISSEMENT POUR 2016.

- PREND CONNAISSANCE DE LA SIGNATURE DE L’ACTE D’ACQUISITION DE LA SALLE COMMUNALE SITUEE DANS LE BATIMENT LE MONT CHERY.

- PREND CONNAISSANCE DE LA SUBVENTION PRISE EN COMPTE DANS LE PLAN TOURISME DU HAUT-CHABLAIS POUR LA CONSTRUCTION D’UN LOCAL D’ACCUEUIL AU COL DE L’ANCRENAZ .

- EXAMINE LES DOSSIERS D’URBANISME EN COURS ET TRAITE  CHAQUE DOSSIER.

- RENONCE AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES PARCELLES A 4240 ET A 1859 SITUEES ROUTE DU PLAN.

- PREND CONNAISSANCE DU JUGEMENT DE LA COUR D’APPEL DE LYON DANS LES RECOURS DES PERMIS DE CONSTRUIRE DE MME LUCENAY ET MME FORESTIER.

- FAIT LE POINT SUR L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DES LOCAUX TECHNIQUES ET DE LA COUR DE L’ECOLE.

- EST INFORME DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE.

- SOUTIEN LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DU POLE PSYCHIATRIQUE DES HOPITAUX DU LEMAN A THONON LES BAINS.

- DELIBERE SUR L’ATTRIBUTION DES ASTREINTES POUR LE DENEIGEMENT.

- EXAMINE PLUSIEURS DOSSIERS DIVERS.

Vu par Nous, Maire de la commune de LA COTE D’ARBROZ pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 Août 1884.

A La Côte d’Arbroz, le 8 Décembre 2015				Le Maire, MUFFAT Sophie

A La Côte d’Arbroz,					  Le Maire,
 Le 22 Janvier 2015               				  MUFFAT Sophie