MAIRIE DE LA COTE D’ARBROZ
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2015
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CONVOCATION DU 28 MAI 2015

Présents/MM. /MUFFAT Sophie/ BAUD Marie-Thérèse / LE RAY Gérard/
DEHESTRU Marc/VANSCHEEUWYCK Marie-Ange/BERNARD DE DOMPSURE Alix/BAUD Mickaël/GEROUDET Francis/
Absents excusés : Mr DEHESTRU Jérôme/CAVET Carole/

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- OBSERVE 1 MN DE SILENCE EN MEMOIRE DE MICHEL BAUD, ANCIEN CONSEILLER MUNICIPAL.

- DECIDE DE REVALORISER LE MONTANT DE LA LOCATION DU GITE LE CONTAT SUITE AUX TRAVAUX DE RENOVATION.

- PREND CONNAISSANCE DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX DES LOCAUX TECHNIQUES.

- PREND CONNAISSANCE DES TARIFS MINIMUMS A APPLIQUER POUR LE SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT, AFIN DE POUVOIR BENEFICIER DE SUBVENTION.

- EXAMINE LES DOSSIERS D’URBANISME EN COURS ET DONNE LA SUITE QU’IL CONVIENT A CHACUN D’EUX.

- RENONCE A L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES PARCELLES  A 4160 – A 1670 – A 3915  SITUEES AU PLAN D’AVAL.

- EST INFORME DE LA NOUVELLE ORGANISATION DE L’INSTRUCTION DES DOCUMENTS D’URBANISME PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-CHABLAIS.

- EST INFORME QUE LES TRAVAUX DE LA ROUTE DU COUARD D’AMONT POURRONT DEMARRER FIN AOUT SUITE A L’INTERVENTION DU GEOMETRE ET DE LA REUNION CONSTRUCTIVE SUR LE TERRAIN, DE TOUS LES PROPRIETAIRES RIVERAINS.

- DECIDE DE REAMENAGER LA COUR DE L’ECOLE SUITE AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’IMMEUBLE LE MONT CHERY POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2015,  SELON LE PROJET DE L’ATELIER AXE. 

- EST INFORME DES DEGATS OCCASIONNES PAR LES INTEMPERIES DE DEBUT MAI ET DECIDE DE PRESENTER UN DOSSIER A LA PREFECTURE POUR AIDE FINANCIERE DANS LE CADRE DE L’ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE.

- COMPTE TENU DE L’ARRET DES TRAVAUX DE LA ROUTE FORESTIERE « MONT-CHERY – MONT-CALY » DEICDE DE REPRESENTER UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION EN SEPTEMBRE.

- DEFINIT L’IMPLANTATION DES CONTENEURS ENTERRES DESTINES AUX ORDURES MENAGERES ET DECIDE DE SOLLICITER LES PROPRIETAIRES CONCERNES POUR UNE AUTORISATION.

- EXAMINE PLUSIEURS DOSSIERS DIVERS.

Vu par Nous, Maire de la commune de LA COTE D’ARBROZ pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 Août 1884.

A La Côte d’Arbroz,				  Le Maire,
 Le 4 Juin  2015               				  MUFFAT Sophie