MAIRIE DE LA COTE D’ARBROZ
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AOUT 2015
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DATE DE CONVOCATION / 18 AOUT 2015

Présents/MM. /MUFFAT Sophie/ BAUD Marie-Thérèse / LE RAY Gérard/CAVET Carole/
DEHESTRU Marc/VANSCHEEUWYCK Marie-Ange /BAUD Mickaël/GEROUDET Francis/ DEHESTRU Jérôme/
Absente excusée : Mme BERNARD DE DOMPSURE Alix /

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- APPROUVE LE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015.

- PREND CONNAISSANCE DU DELAI POUR L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION POUR LA ROUTE FORESTIERE.

- DECIDE D’ACQUERIR POUR UN EURO LES PARCELLES A 2296 ET A 2298 APPARTENANT A MR VAN DER LINDEN, POUR AMENAGER LA ROUTE DES AVORZIS.

- EXAMINE LES DOSSIERS D’URBANISME EN COURS ET DONNE LA SUITE QU’IL CONVIENT A CHACUN D’EUX EN COLLABORATION AVEC LE SERVICE URBANISME DE LA C.C.H.C.

- RENONCE AU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PARCELLES : 
	F A 1174-1175-1177-1178-1179-1180-1181 SITUES AU LIEUDIT LA VILLIAZ EST
	F A 3308 SITUEE AU LIEUDIT LE COUARD
	F A 3310 SITUEE AU LIEUDIT LE COUARD

- PREND CONNAISSANCE DE LA NON CONFORMITE DE LA CONSTRUCTION DE MR CADINOT « AU COUARD »  ET EST EN ATTENTE D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF.

- DECIDE DE DEPLACER LA COLONNE D’EAU SITUEE SUR UN TERRAIN PRIVE AFIN DE POUVOIR DEMARRER LES TRAVAUX DE LA ROUTE DU COUARD D’AMONT A PARTIR DU 10 SEPTEMBRE 2015.

- PREND CONNAISSANCE DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX DANS LES LOCAUX TECHNIQUES ET LA COUR DE L’ECOLE.

- DECIDE DE RENOUVELER LES CONTRATS DE LOCATION 
	F DES GITES « LE CONTAT » ET « LE CROTTET »
	F DES APPARTEMENTS J3/4 ET I8
	F DU LOCAL J3 A LA SOCIETE STRADUST
	F DU LOCAL J2 A LA SOCIETE MULTISERVICES

- DECIDE DE RENOUVELER LE CONTRAT D’EMBAUCHE DE MME FIGUEIRA-VALERIO POUR LE POSTE D’AGENT D’ENTRETIEN JUSQU’AU 23 NOVEMBRE 2015 ; APRES CETTE DATE ELABORATION D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE.

- SE PROPOSE D’ELABORER UNE FICHE DE POSTE POUR CHAQUE AGENT DE L’ECOLE MATERNELLE AFIN DE DEFINIER LES TACHES A EFFECTUER.

- DELIBERE FAVORABLEMENT SUR LE PLAN TOURISME DU HAUT-CHABLAIS 2015-2018

- EST INFORME DU BILAN FINANCIER PROVISOIRE DE L’ECOLE INTERCOMMUNALE ET PROGRAMME UNE REUNION AVEC ESSERT-ROMAND POUR LE FINALISER.

- DECIDE D’ALLOUER 1 500.00 € DE CREDITS SCOLAIRES A L’ECOLE MATERNELLE POUR L’ANNEE 2015-2015.

- EST INFORME DE LA PRISE D’UN ARRETE MUNICIPAL POUR INTERDIRE ET REGLEMENTER LA CIRCULATION DES VEHICULES SUR LE CHEMIN DE L’EAU.

- EXAMINE PLUSIEURS DOSSIERS DIVERS.

Vu par Nous, Maire de la commune de LA COTE D’ARBROZ pour être affiché à la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 Août 1884.

A La Côte d’Arbroz,					  Le Maire,
 Le 25 Août  2015               				  MUFFAT Sophie